CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION
(CGV/CGU)
Mise à jour mars 2025,
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les
relations contractuelles entre la-source-energetique.com (ci-après
dénommé « l’Exploitant ») et les clients (ci-après dénommés « les
Clients ») concernant les prestations de services fournies, y
compris les nettoyages énergétiques, les séances d'antenne de
Lécher, ainsi que les initiations, ateliers.
Article 2 – Acceptation des Conditions Générales par le Client
En passant commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance
des présentes Conditions Générales de Vente (CGV) et les accepte
sans réserve. Cette acceptation est nécessaire pour finaliser la
commande et constitue un accord contractuel entre les parties.
Les CGV sont mises à la disposition des clients sur le Site où elles
sont directement consultables et peuvent également lui être
communiquées sur simple demande par tout moyen.
Les CGV sont opposables au client qui reconnaît, en cochant une
case ou en cliquant sur le bouton prévu à cet effet, en avoir eu
connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande.
La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion
par l'acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la
conservation et la reproduction sont assurées par l’Exploitant.
Article 3 – Formation du Contrat
Le contrat entre l’Exploitant et le Client est formé lors de la
confirmation de la commande par l’Exploitant. La confirmation de
commande est envoyée au Client par e-mail après réception et
vérification des informations nécessaires et du paiement complet
Article 3-1: Informations précontractuelles
Conformément aux articles L.111-1 à L.111-8 du Code de la
consommation, le client reconnaît avoir eu communication,
préalablement à la passation de sa commande, de manière claire
et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente,
et de toutes les informations listées à l’article L.221-5 du même
code, notamment :
• Les caractéristiques essentielles des services proposés ;
• Le prix total TTC des services ;
• Les modalités de paiement, d’exécution et les délais de livraison
• L'identité de l’entreprise (raison sociale, adresse, numéro SIRET,
etc.) ;
• L’existence d’un droit de rétractation et ses modalités ;
• La durée du contrat, en cas d’engagement à durée déterminée.
Article 4 – Commandes des prestations de service
Les services proposés par l’Exploitant incluent :
• Nettoyage énergétique à distance de lieux, commerce, bureaux et
de personnes etc...
• Séances d'antenne de Lécher (à distance)
• initiations et ateliers" découverte" en groupe
Pour chaque prestation, les Clients doivent passer commande en
fournissant les informations nécessaires :
• Nettoyages énergétiques : plan du lieu et photos extérieurs et
intérieur
• Séances d'antenne de Lécher : Réalisation à distance ( photo requise ).
• Initiation : dates et nombre de participants.
Article 4-1 : Commandes de produits physiques
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site
internet www.la-source-energetique.com, dans la limite des stocks
disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif
détaillé.
Le client reconnaît avoir pris connaissance des caractéristiques essentielles du produit avant toute passation de commande,
conformément à l’article L.111-1 du Code de la consommation. La
commande est validée après confirmation de paiement.
L’entreprise se réserve le droit d’annuler toute commande en cas
d’incident de paiement ou de suspicion de fraude.
Article 5 – Modalités de Paiement et Sécurisation des
prestations de service
• Modalités de Paiement : Le paiement des prestations doit être
effectué par: carte bancaire ou virement bancaire. Les détails de
paiement seront fournis au moment de la commande.
• Sécurisation des Paiements : Les paiements sont sécurisés par
PAYPAL garantissant la sécurité et la confidentialité des informations
financières du Client .
Article 5-1 Modalités de paiement des produits
Le règlement des commandes s’effectue en ligne, en euros (€), par l’un
des moyens de paiement suivants :
• Carte bancaire via l’interface sécurisée PayPal,
• Compte PayPal,
• Virement bancaire.
La commande ne sera traitée qu’après réception effective du paiement.
Article 6 – Déroulement des Prestations de service
• Nettoyage Énergétique :
. Une fois la commande passée, le Client doit fournir le plan du
lieu et des photos. L’Exploitant effectuera le nettoyage énergétique
à distance dans un délai maximum de 14 jours. Un compte-rendu
sera envoyé par mail, suivi d'un appel téléphonique pour expliquer le travail réalisé et donner des conseils .
Antenne de Lécher :
Les séances seront réalisées :
▪ À distance sur photo. de plein pied de face et de profil
• Formations et Initiations :
◦ Les Ateliers et initiations seront assurés avec un minimum de 2
personnes et un
maximum de 3 personnes par session. Si le nombre minimum de
participants n'est pas atteint, la formation peut être annulée et les
sommes versées seront remboursées sous 48 heures. Des dates
supplémentaires pourront être proposées si nécessaire.
Article 7 – Modalités de Livraison des prestations de service
Les prestations telles que les nettoyages énergétiques et les
séances d'antenne de Lécher sont
fournies conformément aux spécifications indiquées dans la
commande. Les prestations à distance sont réalisées dans un délai
maximum de 14 jours après réception des informations
nécessaires.
Article 7-1: Délais de traitement et de livraison produit physique
Délai de traitement :
• France : 3 à 4 jours ouvrables.
• Europe : environ 8 jours ouvrables.
Livraison : Les produits sont expédiés en Colissimo, aux frais du
client.
Zones de livraison & Tarifs
• France métropolitaine,
• Allemagne, Belgique, Espagne, Pays-Bas, Portugal, Italie.
Frais de livraison – France :
• 1 à 300 g : 3,99 €
• 301 à 750 g : 6,99 €
• 751 g à 2 kg : 9,99 €
• 2 à 5 kg : 14,99 €
Frais de livraison – Europe :
• 1 à 500 g : 12,99 €
• 501 à 1000 g : 16,99 €
• 1001 à 2000 g : 18,90 €
• 2001 à 5000 g : 24,80 €
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne peuvent
engager la responsabilité de La Source Énergétique en cas de
retard imputable au transporteur.
Article 8 – Annulation et Report des prestations de service
• Les Prestations s'effectuant à Distance :
◦ Toute annulation effectuée avant le début de la prestation ne
donnera lieu à aucun
remboursement. Un report peut être proposé si le travail n’a pas
encore commencé.
• Séances d'antenne de Lécher et Ateliers :
◦ Toute annulation ou modification doit être signalée au moins 48
heures à l’avance pour obtenir un remboursement complet. Les
annulations faites moins de 48 heures
avant la prestation ne donnent lieu à aucun remboursement, mais
un report peut être proposé selon les disponibilités.
Droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de
services listées à l’article L. 221-28 du Code de la
consommation, parmi lesquels, concernant « la source
énergétique » :
• Les achats de biens sur mesure ou personnalisé
Article 9 –RESPONSABILITÉ
• Responsabilité de l’Exploitant :
◦ L’Exploitant ne saurait être tenu pour responsable de
l'inexécution du contrat du fait du Client ou en raison d'un
événement qualifié de force majeure par les tribunaux
compétents ou du fait imprévisible et insurmontable de tout tiers
aux présentes.
◦ L’Exploitant ne peut être tenu responsable des informations
importées, stockées et/ou
publiées sur le Site par les Clients.
◦ L’Exploitant ne garantit pas que le Site et ses services
fonctionneront sans
interruption ni erreur de fonctionnement.
◦ L’Exploitant ne peut être tenu pour responsable de l'utilisation
qui serait faite du Site
et de ses services par les Clients en violation des présentes
Conditions Générales et
des dommages directs ou indirects que cette utilisation pourrait
causer.
• Responsabilité en matière de contenu :
◦ Le Client est seul responsable de l'intégralité des contenus qu'il
met en ligne sur le
Site, dont il déclare expressément disposer de l'intégralité des
droits. Il garantit à ce
titre l’Exploitant qu'il ne met pas en ligne de contenus violant des
droits tiers ou constituant une atteinte aux personnes ou à
l'ordre public.
◦ L’Exploitant est qualifié d’hébergeur s’agissant du contenu mis
en ligne par des tiers.
Il n’a aucune obligation générale de surveillance du contenu
transmis ou stocké via
le Site. Le Client s'engage à garantir l’Exploitant contre toute
condamnation prononcée à son encontre et à rembourser
l’Exploitant de l’ensemble des frais engagés pour sa défense
Acceptation des CGV
La validation de la commande par le client vaut acceptation pleine
et entière des présentes Conditions Générales de Vente, dont il
reconnaît avoir pris connaissance préalablement à la conclusion du
contrat.
Article 9-1 : Droit de rétractation et retours produits physiques
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le
client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires à
compter de la réception de sa commande.
Le retour doit être effectué exclusivement par Colissimo, aux frais
du client, à l’adresse qui sera communiquée par email lors de la
demande de retour. Aucun échange n’est proposé.
Le remboursement interviendra sous 5 jours ouvrables à compter
de la réception du produit retourné, sous réserve qu’il soit dans
son état d’origine, non utilisé, et accompagné de son emballage
d’origine.
Article 10 – Garanties des prestations de service
• Garanties Légales : Les prestations de services énergétiques ne
sont pas couvertes par la
garantie légale de conformité prévue pour les biens matériels.
Cependant, l’Exploitant
s’engage à fournir les prestations conformément à la description et
aux attentes raisonnables
du Client.
• Garantie Commerciale :
◦ L’Exploitant s’engage à fournir une prestation de qualité et à
corriger, sans frais
supplémentaires, toute erreur ou omission dans les services
fournis, à condition que
la demande soit formulée dans un délai raisonnable après la
prestation.(Jusqu'à 10 jours)
Article 10-1: Garanties des produits physiques
Les produits vendus ne font l’objet d’aucune garantie commerciale.
Le client reste toutefois bénéficiaire des garanties légales :
• Garantie légale de conformité (articles L.217-3 à L.217-20 du
Code de la consommation),
• Garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code
civil).
Toute demande devra être formulée par email avec justificatif
d’achat.
Article 11 – Protection des Données Personnelles
L’Exploitant s'engage à respecter les lois et règlements applicables
en matière de protection des données personnelles. Les données
collectées lors des commandes sont utilisées exclusivement pour
la gestion des prestations et ne sont pas communiquées à des
tiers sans le consentement préalable des Clients.
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement
pour le traitement des commandes et la gestion de l’espace client.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de
suppression, à exercer par email à info@la-source-energetique.com
Clause de force majeure
La responsabilité de La Source Énergétique ne pourra être
engagée en cas de retard ou de manquement imputable à un cas
de force majeure tel que défini par la jurisprudence française.
Clause de preuve
Les enregistrements informatisés, conservés dans les systèmes
informatiques du site dans des conditions raisonnables de sécurité,
sont considérés comme preuves des communications,
commandes et paiements intervenus entre les parties.
Limitation de responsabilité
La responsabilité de La Source Énergétique ne pourra être
engagée qu’en cas de faute prouvée. En aucun cas, elle ne pourra
être tenue responsable des dommages indirects, immatériels ou
moraux pouvant résulter de l’utilisation des produits, sauf
application des garanties légales.
Caractère spirituel des produits
Les produits ésotériques vendus sur ce site relèvent de pratiques
spirituelles ou symboliques. Aucun résultat spécifique ne peut être
garanti. Ils ne se substituent en aucun cas à un avis ou traitement
médical.
Affichage des prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA non
applicable, article 293 B du CGI). La Source Énergétique se réserve
le droit de modifier ses prix à tout moment. En cas d’erreur
manifeste sur un prix affiché, l’entreprise pourra annuler la
commande.
Absence de programme de fidélité ou d’abonnement
La Source Énergétique ne propose aucun abonnement, ni
programme de fidélité ou de récompense client. Chaque
commande est ponctuelle et indépendante.
Article 12 – Propriété Intellectuelle et Licence d’Utilisation du
Site
• Propriété Intellectuelle :
◦ Tous les contenus présents sur le Site, tels que les textes,
images, logos, et autres
éléments, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Aucun droit
d'utilisation ou de reproduction n'est accordé aux Clients, sauf
autorisation expresse
de l’Exploitant.
• Licence d’Utilisation du Site :
◦ L’accès au Site est accordé sur une base limitée, personnelle,
non exclusive, et non
transférable. Les Clients sont autorisés à consulter et utiliser le Site
pour les besoins
de leur commande, mais ne sont pas autorisés à reproduire,
distribuer, modifier, ou
créer des œuvres dérivées des contenus sans l’autorisation
expresse de l’Exploitant.
Article 13 – Médiation
Médiation en Cas de Litige
En cas de litige, les Clients ont la possibilité de recourir à une
procédure de médiation avant toute action judiciaire. La médiation
est un processus volontaire permettant aux parties de trouver une
solution amiable avec l’aide d’un médiateur.
• Procédure de Médiation : Le Client peut saisir un médiateur ou un
organisme de médiation auquel à souscrit l’exploitant.
La demande doit être effectuée dans un délai de 1
mois à compter de la réception d'une réponse insatisfaisante de
l’Exploitant.
• Coût de la Médiation : Les frais de médiation sont partagés entre
les parties, sauf accord contraire.
• Délai de Médiation : La médiation doit être engagée dans un délai
raisonnable après la survenance du litige.
Article 14 – Service Après-Vente
• Assistance Post-Prestation : L’Exploitant s’engage à fournir une
assistance pour toute
question ou problème lié aux prestations fournies. Les demandes
d’assistance doivent être
adressées à "info.la-source-energetique.com" et seront traitées
dans un délai
raisonnable maximum de 5 jours ouvrables.
• Réclamations : Les réclamations concernant les prestations
doivent être formulées par écrit
dans un délai maximum de 10 jours après la prestation. L’Exploitant
s'engage à examiner les
réclamations et à proposer des solutions appropriées.
Article 15 – Annulation et Modifications des prestations de
service
• Annulation Avant le Début de la Prestation : En cas d'annulation
avant le début de la prestation, des frais peuvent être appliqués
selon les conditions spécifiées dans l' Articles 8
des présentes CGV.
• Annulation Après Début de la Prestation : Si le Client souhaite
annuler après le début de
la prestation, aucun remboursement ne sera possible .
Article 16 – Clauses Contractuelles
Les clauses des présentes CGV sont divisibles. Si une clause est
déclarée nulle ou inapplicable, les autres clauses resteront en
vigueur.
Article 17 – Engagements du Client
Le Client s’engage à fournir des informations exactes et complètes
pour la réalisation des prestations. Toute information erronée
pourra entraîner des retards ou des impossibilités d’exécution de la
prestation, sans que l'Exploitant puisse en être tenu responsable.
Article 18 – Transfert de Propriété
La propriété des prestations reste à l’Exploitant jusqu’au paiement
intégral du prix par le Client. En cas de non-paiement, l’Exploitant
se réserve le droit de revendiquer les prestations.
Article 19 – Modification de la Prestation
Toute demande de modification de la prestation par le Client devra
être faite par écrit et acceptée par l'Exploitant.
Des frais supplémentaires peuvent être appliqués en cas de
modification substantielle de la prestation.
Article 20 – Droit Applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de
litige, les parties tenteront de
résoudre le différend à l'amiable avant de saisir les tribunaux
compétents.
Article 21 – Confidentialité
L’Exploitant s'engage à garantir la confidentialité des informations
transmises par les Clients dans le cadre des prestations .
Ces informations seront utilisées uniquement pour les besoins de
la commande et ne seront pas communiquées à des tiers sans
consentement préalable.
Article 22 – Disponibilité et Validité des CGV
Les CGV sont disponibles en permanence sur le Site. En cas de
modification, les CGV applicables seront celles en vigueur au
moment de la commande.
Article 23 – Création de l’Espace Client
• Inscription : Pour bénéficier de certains services, le Client peut
créer un espace personnel
sur le Site en fournissant les informations demandées.
• Gestion de l’Espace Client : Le Client est responsable de la
confidentialité de ses
identifiants de connexion et doit informer l’Exploitant de toute
utilisation non autorisée de
son compte.
• Suppression du Compte : Le Client peut demander la
suppression de son espace personnel
en contactant [info@la-source-energetique.com]. Les données
seront
supprimées conformément à la législation sur la protection des
données.
Article 24 – LIENS HYPERTEXTES
Les liens hypertextes disponibles sur le Site peuvent renvoyer vers
des sites tiers non édités par
l’Exploitant. Ils sont fournis uniquement pour la convenance du
Client, afin de faciliter l’utilisation
des ressources disponibles sur l’Internet. Si le Client utilise ces
liens, il quittera le Site et acceptera
alors d’utiliser les sites tiers à ses risques et périls ou le cas
échéant conformément aux conditions qui les régissent.
Le Client reconnait que l’Exploitant ne contrôle ni ne contribue en
aucune manière à l’élaboration
des conditions d’utilisation et/ou du contenu s’appliquant à ou
figurant sur ces sites tiers.
En conséquence, l’Exploitant ne saurait être tenu responsable de
quelque façon que ce soit du fait
de ces liens hypertextes.
En outre, le Client reconnait que l’Exploitant ne saurait cautionner,
garantir ou reprendre à son
compte tout ou partie des conditions d’utilisation et/ou du contenu
de ces sites tiers.
Le Site peut également contenir des liens hypertextes
promotionnels et/ou bandeaux publicitaires
renvoyant vers des sites tiers non édités par l’Exploitant.
L’Exploitant invite le Client à lui signaler tout lien hypertexte présent
sur le Site qui permettrait
d’accéder à un site tiers proposant du contenu contraire aux lois
et/ou aux bonnes mœurs.
Le Client ne pourra pas utiliser et/ou insérer de lien hypertexte
pointant vers le site sans l’accord
écrit et préalable de l’Exploitant au cas par cas
Article 25- Non Remplacement des Soins Médicaux
• Mes soins énergétiques et nettoyage énergétique , ne se
substituent pas à des consultations médicales ou psychologique .
Si vous souffrez de maux récents , je vous invite à consulter un
professionnel de santé pour des problèmes médicaux ou
psychologiques .
3. Efficacité et Résultats
• Variabilité des Résultats : les résultats peuvent varier d'une
personne à l'autre et parfois ne sont pas immédiats. Aucune
garantie spécifique n'est offerte quant aux résultats obtenus des
soins.
4. Évaluation Préliminaire et Consentement
• Évaluation Diagnostic: si vous avez opté pour le diagnostic . je
procèderai exclusivement sur photo et par mail. Je vous
informerai par mail du nombre d'éléments pathogènes éventuels et
quelle est la meilleure formule à sélectionner . Dans le cas contraire
, si il n'y a aucun élément pathogène , je vous inviterai à chercher
d'autres pistes , afin que vous trouviez une solution à vos maux.
• Consentement Éclairé : le client a été informé des objectifs, des
méthodes
et des éventuelles contre-indications des soins énergétiques et il
donne son consentement
éclairé pour recevoir ces soins.
Article 26– Propriété Intellectuelle
Propriété Intellectuelle : Tous les contenus présents sur le Site, tels
que les textes, images, logos, et autres éléments , sont protégés
par des droits de propriété intellectuelle.
Aucun droit d'utilisation ou de reproduction n'est accordé aux
Clients , sauf autorisation expresse de l’Exploitant